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immatriculation bateau

 
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Auteur Message
robidic



Inscrit le: 21 Jan 2009
Messages: 76
Localisation: Limoges
Groupes d'utilisateurs: Aucun
MessagePosté le: Sam Avr 18, 2009 10:26 pm    Sujet du message: immatriculation bateau Répondre en citant
Pour info
La réglementation concernant les marques d'identification a changé
il y aura même maintenant à partir du 1 juin 2009 une marque d'identification interne
voir le site http://www.mer.gouv.fr/article.php3?id_article=7594
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axel



Inscrit le: 21 Fév 2006
Messages: 1820
Localisation: Meurthe et moselle
Groupes d'utilisateurs: 
[ Adhérent 2015 ]
MessagePosté le: Dim Avr 19, 2009 10:33 am    Sujet du message: Répondre en citant
Oui, bon ... Je pêche en eau douce, pas en mer ...

Axel
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robidic



Inscrit le: 21 Jan 2009
Messages: 76
Localisation: Limoges
Groupes d'utilisateurs: Aucun
MessagePosté le: Dim Avr 19, 2009 10:25 pm    Sujet du message: Répondre en citant
c'est pour ceux qui ont un bateau à moteur de + 6 cv.
peut importe l'endroit Wink
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