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interdiction du float tube par VNF
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FILOU
Dr REVO


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MessagePosté le: Mer Fév 03, 2010 12:28 am    Sujet du message: Répondre en citant

Ma question, c'est est ce que cette interdiction concerne tous ce qui est géré par VNF ", je pense plus spécialement aux plans d'eau géré par VNF"(retenue d'eau/barrage etc), ou est ce que plus logiquement ça ne concerne que les canaux et fleuve navigables (avec péniches et autres gros bateaux qui impliquent du danger) ???

En l'écrivant j'ai un gros doute sur le fait que VNF fasse des nuances !

Parceque si c'est pour un soucis de responsabilité vis a vis des risques inhérent aux bateaux dont VNF doit assurer la navigation: OKI, mais la ou ça navigue "moins" genre gare d'eau, bras mort etc , je trouverai ca très dommage .

Lol si ça date de 2000 j'ai été en infraction plusieurs fois, pas sur la Saône directement (ça je le ferais pas) mais sur des zones qui communique avec la Saône .
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epv



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MessagePosté le: Mer Fév 03, 2010 7:19 am    Sujet du message: Répondre en citant

je doute que VNF fasse un distingo sur le papier (disons le gouvernement)
donc, je pense que c'est tout le reseau VNF navigable.
aprés, je ne pense pas qu'un garde aille vous chercher des ennuis sur un lac a condition que vous ne soyez pas dans le milieu d'une zone de ski nautique (vu a vouglans...).
il y a les loi et la logique (bon, d'accord, certains sont completement dépourvu de logique, mais bon rire2 ) si chacun y met du siens, ça ne posera pas de soucis particuliers.
si d'autres se croient tout permis avec un FT là, je pense que ça durera pas longtemps.
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Lewie



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MessagePosté le: Mer Fév 03, 2010 8:02 am    Sujet du message: Répondre en citant

Le seul souci, c'est qu'on importe plein de trucs américains en France en croyant que ça s'y prêtera tout aussi bien.

La France, c'est pas les US, c'est 55 fois plus petit, et on trouve certains états aux US qui interdisent l'usage du float tube sur les eaux courantes. La législation change chaque fois qu'on change d'état, et c'est à l'utilisateur de se renseigner sur la réglementation car comme le dit l'adage : nul n'est sensé ignorer la loi.

Je comprends que la loi ait été promulguée en France, au-delà du fait que l'injustice soit caractérisée. J'en prendrais bien un moi-même, si j'avais le moyen de transport pour m'en servir. Cependant, et c'est là le point central de mon post, je pense que cette loi est bien la preuve qu'on ne peut pas adapter tous les produits étrangers au territoire français.

En dehors de la loi, je trouve normal que les eaux courantes soient interdites au float, pour des raisons de sécurité. Un accident n'est pas encore arrivé, mais il n'y a qu'un pas entre les pêcheurs responsables (CAD la population de Carnavenir), et le lambda avide de nouvelles techniques / nouveaux modes de pêche.

Il n'existe pas de formation sur la dangerosité des courants, des ouvrages, etc. et nombre de pêcheurs jouent les casse-cou un peu partout, alors de là à aller se faire déchiqueter par l'hélice d'une péniche ou se faire prendre dans une vanne, il n'y a qu'un pas. Surtout quand je vois certains ouvrages du Rhône, ça peut vraiment être dangereux.

Donc je vois plus cette loi comme un garde-fou que comme un bâton dans la roue du pêcheur responsable.

Par contre : il y a matière à légiférer. Le code de la pêche a vraiment besoin d'être modernisé. S'il y avait une réelle centralisation, on serait déjà en avance sur les modes de pêche, au lieu d'avoir une réglementation à la traîne.
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David79



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MessagePosté le: Mer Fév 03, 2010 5:22 pm    Sujet du message: Répondre en citant

epv a écrit:
David79 a écrit:
??????? Shocked


mon post est visiblement un peu trop court rire2
dans c'est deux phrases j'exprime juste le fait que vous ne tourniez pas en FT sur les VNF en raison de cette loi. (ce qui est logique)
donc, quand je demande d'autres propositions ?
c'est pour demander si il y a d'autres idées pour contre carré cette loi.

ça n'avait rien contre toi Wink


oui oui pas de soucis... ceci dit l'organisation d'un open flooat, avec l'accord des VNF pourrait être une solution pour faire changer le "statut" des float tube !!!!
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FILOU
Dr REVO


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MessagePosté le: Jeu Fév 04, 2010 12:54 am    Sujet du message: Répondre en citant

Rennais a écrit:
Le seul souci, c'est qu'on importe plein de trucs américains en France en croyant que ça s'y prêtera tout aussi bien.

Mouais , un fleuve US ou Européen, ça reste un fleuve ! Wink
Ce qui est con c'est que dans un bras mort de Saône, un port plaisancier bref dans tous les lieux ou il y a peu ou pas de navigation, ou des bateaux qui manœuvrent lentement ..on reste sur la Saone , et avec cette loi on est verbalisable dans tous ses endroits si on applique la loi sensus stricto ! (et la nuance c'est peut être pas la tasse de thé a VNF ...si ?)

Y'a du bon sens dans cette loi , dés lors que ca concerne des gens qui utilisent un FT sans aucun bon sens!, sur des canaux ou des bateaux naviguent avec ce que ca implique de danger ... surtout pour le beubeuh qui se met en plein milieu du chenal pour les bateaux grands gabarits qui bougent des milliers de mètre cube a la seconde.
M'enfin des beubeuh y'en a aussi en bateaux , lol cf ceux qui se sont fait retourné parcequ'ils avaient pas vu un grosse péniche arrivé (en septembre ou octobre dans le 71) et que leur trop faible moteur électrique ne leur a pas permis de quitter assez vite la trajectoire du bateau ...et hop tout le monde a l'eau, les batteries, le matos, heureusement les beubeuh s'en sortit indemne !!!
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epv



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MessagePosté le: Jeu Fév 04, 2010 1:16 am    Sujet du message: Répondre en citant

en mai filou, c'est en mai que la coqille de noix s'est faite poussé par le pousseur Mr. Green

david, je te MP.
pour ce qui est des controles, c'est plus de la fluviale qu'il faut se méfier, pas de VNF (tant qu'il n'y aura pas d'accident)
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Lewie



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MessagePosté le: Jeu Fév 04, 2010 1:49 am    Sujet du message: Répondre en citant

Tout à fait d'accord avec toi Filou !

Le seul souci de la loi, et c'est là que le bât blesse, c'est qu'elle est là pour encadrer ceux qui ont besoin d'être protégés. Nous, on s'en fout et limite ça nous ferait des vacances de pas avoir un Nième interdit sur le dos.

Le second principe des lois : "Dura lex, sed lex". La loi est dure, mais c'est la loi. Autrement dit : la loi encadre une certaine catégorie de personnes qui en avait besoin, mais les autres catégories doivent tout de même s'y plier. Car une loi ne souffre aucune exception (par souci d'équité).

Je ne suis jamais monté sur un float tube, mais j'aimerais bien, j'avoue :p
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a.m41
Modérateur


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MessagePosté le: Jeu Fév 04, 2010 6:05 am    Sujet du message: Répondre en citant

Le droit Français c'est que ce qui n'est pas interdit est autorisé. On ne peut interdire ce qui ne l'est pas expressément.
Donc, tout ce qui n'est pas expressément interdit est autorisé, par principe.

Article 5 de la DDHC : La loi n’a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n’est pas défendu par la loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu’elle n’ordonne pas.

S'il y avait un vide juridique béant, issu d'une interprétation contradictoire d'un texte, il appartiendrait au juge de le combler - ou non - par la jurisprudence.


Maintenant, le flot tube est gonflable donc il est engin de plage mais ceci ne veut pas dire qu'il est considéré comme baignade.

Citation:
Sont considérés comme engin de plage à condition que la puissance maximale de l’appareil propulsif ne dépasse pas 3 kilowatts (4 cv) :

Les embarcations dont la longueur de coque est inférieure à 2,50 m ;
Les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine dont les caractéristiques sont les suivantes :
soit une longueur de coque inférieure à 4 mètres,
soit une largeur de coque inférieure à 0,45 mètre,
soit dont la largeur de coque est inférieure à 1 m, et dont le rapport longueur/largeur est supérieur à 10,
quelles que soient leur dimensions si elles sont gonflables.

Donc le fait d'écrire comme le fait la Fédé que le float tube est assimilable à de la baignade est faux car les engins navigables sont bien considérés comme des embarcations de plaisance:
Citation:
La pêche en Float tube
Il est interdit de pêcher en Float tube ou équivalent dans les voies navigables.
En effet le float tube considéré comme un engin de plage (arrêté du 1er Février 2000 relatif à l'équipement des bateaux et engins de plaisance) est assimilable à de la baignade. Dès lors, leur utilisation est interdite sur toutes les voies navigables (article 59 du décret du 6 Février 1932).


A partir du moment ou tu exerces ton loisir en Float tube dans des zones ou un bateau ne peut venir ou passer (bras morts par exemple) en cas de PV, tu peux contester et c'est le juge qui décidera, mais dès lors, en aucun cas tu ne gênes la circulation des autres bateaux et en aucun cas ton action est nuisible à la société.
En assimilant le float tube à de la baignade, la fédé se trompe et sa conclusion n'est pas recevable car il y a là un vice de forme
Citation:
Les trois types d'embarcations de plaisance
1. Les engins de plage
2. Les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine
3. Les autres
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Sylvain RochetO



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MessagePosté le: Jeu Fév 04, 2010 8:45 am    Sujet du message: Répondre en citant

a.m41 a écrit:
Le droit Français c'est que ce qui n'est pas interdit est autorisé. On ne peut interdire ce qui ne l'est pas expressément.
Donc, tout ce qui n'est pas expressément interdit est autorisé, par principe.

Article 5 de la DDHC : La loi n’a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n’est pas défendu par la loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu’elle n’ordonne pas.

S'il y avait un vide juridique béant, issu d'une interprétation contradictoire d'un texte, il appartiendrait au juge de le combler - ou non - par la jurisprudence.


Maintenant, le flot tube est gonflable donc il est engin de plage mais ceci ne veut pas dire qu'il est considéré comme baignade.

Citation:
Sont considérés comme engin de plage à condition que la puissance maximale de l’appareil propulsif ne dépasse pas 3 kilowatts (4 cv) :

Les embarcations dont la longueur de coque est inférieure à 2,50 m ;
Les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine dont les caractéristiques sont les suivantes :
soit une longueur de coque inférieure à 4 mètres,
soit une largeur de coque inférieure à 0,45 mètre,
soit dont la largeur de coque est inférieure à 1 m, et dont le rapport longueur/largeur est supérieur à 10,
quelles que soient leur dimensions si elles sont gonflables.

Donc le fait d'écrire comme le fait la Fédé que le float tube est assimilable à de la baignade est faux car les engins navigables sont bien considérés comme des embarcations de plaisance:
Citation:
La pêche en Float tube
Il est interdit de pêcher en Float tube ou équivalent dans les voies navigables.
En effet le float tube considéré comme un engin de plage (arrêté du 1er Février 2000 relatif à l'équipement des bateaux et engins de plaisance) est assimilable à de la baignade. Dès lors, leur utilisation est interdite sur toutes les voies navigables (article 59 du décret du 6 Février 1932).


A partir du moment ou tu exerces ton loisir en Float tube dans des zones ou un bateau ne peut venir ou passer (bras morts par exemple) en cas de PV, tu peux contester et c'est le juge qui décidera, mais dès lors, en aucun cas tu ne gênes la circulation des autres bateaux et en aucun cas ton action est nuisible à la société.
En assimilant le float tube à de la baignade, la fédé se trompe et sa conclusion n'est pas recevable car il y a là un vice de forme
Citation:
Les trois types d'embarcations de plaisance
1. Les engins de plage
2. Les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine
3. Les autres


Ces dichotomies s'appliquent sur quelles eaux ?

Je retrouve effectivement cette définition de l'engin de plage dans la réglementation mer (qui dit aussi que la pêche n'est autorisée à partir d'une embarcation que si elle est immatriculée, ce qui interdit de fait l'usage du FT pour la pêche en mer).

Elle doit donc aussi s'appliquer sur les grands lacs navigables.
Mais aussi sur les fleuves ?
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Mahimahi



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MessagePosté le: Jeu Fév 04, 2010 11:44 am    Sujet du message: Répondre en citant

a.m41 a écrit:
S'il y avait un vide juridique béant, issu d'une interprétation contradictoire d'un texte, il appartiendrait au juge de le combler - ou non - par la jurisprudence.

Il me semble que l'on est en plein vide juridique justement. Le FT est assimilé à un engin de plage, OK, donc il est interdit de pêcher depuis un FT en mer, sur les grands lacs et sur les fleuves (les voies navigables). Ceux qui en possèdent un ne doivent pas l'utiliser là où c'est interdit... à moins que le législateur apporte à la loi les modifications qui s'imposent (ce qui résoudra du même coup le problème de ceux qui l'utilisent là où le bateau est interdit !).

Jean-Paul
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Lewie



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MessagePosté le: Jeu Fév 04, 2010 12:54 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Merci Eric, c'était l'argument massue juridique qui nous fait gagner la bataille. Pour moi, vice de forme = je suis protégé partout en France.
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epv



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MessagePosté le: Jeu Fév 04, 2010 2:06 pm    Sujet du message: Répondre en citant

a.m41 a écrit:
A partir du moment ou tu exerces ton loisir en Float tube dans des zones ou un bateau ne peut venir ou passer (bras morts par exemple) en cas de PV, tu peux contester et c'est le juge qui décidera, mais dès lors, en aucun cas tu ne gênes la circulation des autres bateaux et en aucun cas ton action est nuisible à la société.
En assimilant le float tube à de la baignade, la fédé se trompe et sa conclusion n'est pas recevable car il y a là un vice de forme


je ne suis pas de ton avis.
il faut differencier plusieurs choses dans ce que tu dis.
la premiere:
il ne faut pas confondre non navigable et non navigué.
c'est a dire qu'un bras mort peut etre classé navigable même si aucun bateau ne peut passer. donc, avec ton float, tu ne generas personne, certe, mais ça n'empeche que tu seras sur du domaine navigable quand même, donc, en infraction.
deuxiement:
si ce n'est pas navigable, il doit y avoir un panneau qui le signal (rouge/blanc/rouge horizontal) dans ce cas, il est interdit d'y pénétrer, et ce, que ce soit une peniche, une barque ou n'importe quel engins flottant..... donc, retour case départ.

troisiemement:
les lois ne sont pas faite que pour protéger la société, mais aussi pour vous. plein d'exemple d'obligation que si vous ne respectez pas, ne sera pas un danger pour autrui: gilet de sauvetage, ceinture de sécurité, boussole sur les bateaux en mer, fusées, écoppe etc.... c'est obligatoire pour votre sécurité.

quatriemement:
il n'y a pas de vice de forme dans ce que dit la fédé, car elle parle du domaine "navigable" il n'est écrit nul par " bras mort" "darse" ni même grand lac interieur (qui eux, sont soumis a la législation mer de mémoire donc, encore plus interdit)

aprés comme je l'ai deja dis, si vous allez remuer la merde là ou ça pue pas, faudra pas se plaindre d'etre éclaboussé.
que je sache, encore personne n'a été verbalisé pour usage du float tube, la fédé rappel la loi car elle y est tenu, et comme je l'ai dis ailleurs, c'est qu'elle a dus avoir des remontés de VNF (ce qui s'est confirmé).

si certains pecheurs se sont aventuré prés des barrages en float, faut pas s'etonner de la réaction.
je dis ça comme ça, mais si un mec passe sous le barrage, il est mort....
la chute d'eau d'un barrage crée un effet de rouleau entre le point de chute et le clapet et impossible d'en sortir, on a remarqué une fois un bidon qui est resté coincé derriere un clapet durant plusieur semaines sans pouvoir sortir, il tournait dessous. et ce fameux rouleau crée un courant de fond en fonction du volume d'eau a la chute, la profondeur et le débit de la riviere, si vous etes aspirez, ben, vous passez dessous.

et VNF n'a pas vraiment envie d'envoyer des plongeurs pour aller chercher des cadavres de pecheur imprudent.
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RCA



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MessagePosté le: Jeu Fév 04, 2010 3:18 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Eric, ton analyse est intéressante et pas dénuée de fondements Wink mais malgré tout elle s'appuie sur certains postulats qui me paraissent juridiquement discutables (je n'ai pas dit faux, mais au moins discutables).

Après avoir lu les interventions sur plusieurs forums sur ce sujet, et m'être tapé la lecture complète du règlement général de police de la navigation intérieure et autres joyeusetés nuts j'en arrive à être d'accord en tous points avec cette dernière intervention d'EPV Wink

Donc wait and see, en espérant qu'il n'y aura pas non plus de zèle sur les contrôles, car effectivement sur les bras morts et autres darses ça serait dommage.

En revanche faire du float en plein milieu du chenal ou au pied des barrages, par exemple pour pêcher le silure, ça s'apparente à de l'inconscience pure et simple Confused
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Romain_07



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MessagePosté le: Jeu Fév 04, 2010 5:25 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Et les kayaks ?
Engin de plage ou pas ?
Parce que, sur le Rhône, ils ont des amménagements spéciaux et peuvent approcher plus près des barrages à vannes automatique qu'un bateau motorisé...s'il y a chute ça doit revenir au même qu'un float, sauf qu'on a pas les palmes pour nager et sortir du courant Rolling Eyes
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epv



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MessagePosté le: Jeu Fév 04, 2010 5:40 pm    Sujet du message: Répondre en citant

[quote="a.m41"]
Citation:
Sont considérés comme engin de plage à condition que la puissance maximale de l’appareil propulsif ne dépasse pas 3 kilowatts (4 cv) :

Les embarcations dont la longueur de coque est inférieure à 2,50 m ;
Les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine dont les caractéristiques sont les suivantes :
soit une longueur de coque inférieure à 4 mètres,
soit une largeur de coque inférieure à 0,45 mètre,
soit dont la largeur de coque est inférieure à 1 m, et dont le rapport longueur/largeur est supérieur à 10,
quelles que soient leur dimensions si elles sont gonflables
.



je dirais engin de plage vu le texte d'AM41.
je vais encore facher du monde, mais tant pis rire2
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